Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DIVEL
Numéro de dépôt :
1122934
Date de dépôt :
16/08/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Dijon
Présentation de la marque DIVEL
Déposée le 16 août 1979 par SOCIETE INOVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Dijon), la marque française « DIVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DIVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1122934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DIVEL est expirée depuis le 16 août 1989.
SOCIETE INOVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036